Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPORELLE
SEBB SARL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4049803
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
AMPORELLE de SEBB

Présentation de la marque AMPORELLE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMPORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBB domicilié(e) 48 avenue du Lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 976 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque AMPORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPORELLE est expirée depuis le 25 novembre 2023.

SEBB a également déposé les autres marques suivantes : CARADOR , silver pop


SEBB SARL, société à responsabilité limitée - 48 avenue du Lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France - SIREN 398976415


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bijoux fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; instruments d'écriture ; stylos ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, portefeuilles, porte-documents ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ;

Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ;

Briquets pour fumeurs ; articles pour fumeurs.